Marque enregistrée - Marque en vigueur

COMPAGNIE DES PATISSIERS
COMPAGNIE PATISSIERE

Numéro de dépôt :
4418463
Date de dépôt :
10/01/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
10/01/2028
COMPAGNIE DES PATISSIERS de COMPAGNIE PATISSIERE

Présentation de la marque COMPAGNIE DES PATISSIERS

Déposée par voie électronique le 10 janvier 2018 par COMPAGNIE PATISSIERE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « COMPAGNIE DES PATISSIERS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-05 du 2 février 2018.

Le déposant est COMPAGNIE PATISSIERE domicilié(e) 170 deuxième Avenue - Actipôle Saint Charles - 13710 - FUVEAU - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, COMPAGNIE PATISSIERE, Monsieur MARC SIARI domicilié(e) 45 AVENUE ANDRE ROUSSIN - 13016 - MARSEILLE - France.

La marque COMPAGNIE DES PATISSIERS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4418463.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COMPAGNIE DES PATISSIERS arrivera à expiration en date du 10 janvier 2028.

COMPAGNIE PATISSIERE a également déposé les autres marques suivantes : LES HAPPY TARTELETTES , FRAISII , CHOKILEY , TOP TARTINE , MAGIC TARTELETTES , FRAMBOISII , NOISETTII , CARAMELOO , CRAKII


COMPAGNIE PATISSIERE - 170 deuxième Avenue - Actipôle Saint Charles - 13710 - FUVEAU - France


COMPAGNIE PATISSIERE, Monsieur MARC SIARI - 45 AVENUE ANDRE ROUSSIN - 13016 - MARSEILLE - France


Publication - Publication le 2 févr. 2018 au BOPI 2018-05

Enregistrement avec modification - Publication le 6 juil. 2018 au BOPI 2018-27

Viande ; poisson ; volaille ; gibier ; fruits conservés ; fruits congelés ; fruits secs ; fruits cuisinés ; légumes conservés ; légumes surgelés ; légumes séchés ; légumes cuits ; gelées ; confitures ; compotes ; oeufs ; lait ; produits laitiers ; huiles à usage alimentaire ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; coquillages non vivants ; insectes comestibles non vivants ; conserves de viande ; conserves de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Café ; thé ; cacao ; sucre ; riz ; tapioca ; farine ; miel ; sirop d'agave (édulcorant naturel) ; levure ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; sandwiches ; pizzas ; biscottes ; boissons à base de cacao ; boissons à base de café ; boissons à base de thé ;

Produits de l'agriculture et de l'aquaculture, produits de l'horticulture et de la sylviculture ; animaux vivants ; fruits frais ; légumes frais ; semences (graines) ; plantes naturelles ; fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; coquillages vivants ; insectes comestibles vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; bois bruts ; fourrages.